Conditions Générales de Vente (CGV) de Celle Clair

Article 1. Dispositions Générales

1.1 Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des relations contractuelles entre la société Celle Clair et ses clients, qu’il s’agisse de la vente de produits cosmétiques via le site Internet (la « Boutique en Ligne ») ou de la fourniture de prestations de services (soins, rendez-vous) au sein du salon (le « Salon »).

Elles s’appliquent sans restriction ni réserve à toute personne physique ou morale (le « Client ») souhaitant procéder à un achat ou à une réservation auprès de Celle Clair.

1.2 Identification du Vendeur/Prestataire

Celle Clair

• Adresse du Salon : Av. de Saïo 18, 1070 Anderlecht, Belgique

• Numéro de téléphone : +32 489 63 44 66

• Adresse e-mail : celleclaircosmetics@gmail.com

• Numéro d’entreprise/TVA : [À insérer ici : numéro d’entreprise belge]

1.3 Acceptation des CGV

Le fait de passer commande sur la Boutique en Ligne ou de réserver une prestation au Salon implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV. Celles-ci prévaudront sur toutes autres conditions.

Article 2. Prestations de Services (Salon)

2.1 Réservation et Prise de Rendez-vous

Les rendez-vous peuvent être pris par téléphone, e-mail, ou via tout outil de réservation en ligne mis à disposition. La réservation est considérée comme ferme dès sa confirmation par Celle Clair.

2.2 Annulation ou Modification par le Client

Toute annulation ou modification de rendez-vous doit être notifiée à Celle Clair au moins [Nombre à définir, ex. 24 ou 48] heures à l’avance.

• En cas d’annulation hors délai ou de non-présentation (« No-Show »), Celle Clair se réserve le droit de facturer au Client des frais d’annulation équivalents à [Pourcentage à définir, ex. 50%] du prix de la prestation réservée, ou de conserver l’acompte versé.

2.3 Retard

En cas de retard du Client, Celle Clair se réserve le droit d’écourter la durée de la prestation initialement prévue ou d’annuler le rendez-vous si le retard est supérieur à [Nombre à définir, ex. 15] minutes, afin de ne pas pénaliser les rendez-vous suivants. La prestation sera dans ce cas due ou facturée selon les conditions d’annulation.

2.4 Cartes Cadeaux

Les cartes cadeaux sont valables pour une durée de [Durée à définir, ex. 1 an] à compter de leur date d’achat. Elles ne sont ni échangeables, ni remboursables, ni monnayables.

Article 3. Produits et Prix (Boutique en Ligne)

3.1 Caractéristiques des Produits

Les produits cosmétiques proposés à la vente sont décrits avec la plus grande exactitude possible sur la Boutique en Ligne. Toutefois, les photographies n’ont qu’une valeur indicative et n’engagent pas Celle Clair.

3.2 Prix

Les prix des produits sont indiqués en Euros (€) et sont entendus Toutes Taxes Comprises (TTC). Les prix n’incluent pas les frais de livraison, qui sont facturés en supplément et clairement indiqués avant la validation finale de la commande. Celle Clair se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable à la commande est celui en vigueur au moment de la validation de celle-ci.

Article 4. Commande et Paiement (Boutique en Ligne)

4.1 Processus de Commande

Le processus de commande se déroule en plusieurs étapes : sélection des produits, validation du panier, identification du Client ou création du compte, choix du mode de livraison, choix du mode de paiement, et confirmation de la commande après acceptation des CGV.

La validation finale de la commande par le Client implique l’obligation de payer le prix indiqué.

4.2 Modalités de Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le Client peut régler par les moyens suivants : [Énumérer les moyens de paiement acceptés : ex. Carte bancaire (Visa, Mastercard), PayPal, Bancontact, etc.].

4.3 Réserve de Propriété

Les produits demeurent la propriété de Celle Clair jusqu’au paiement intégral du prix.

Article 5. Livraison (Boutique en Ligne)

5.1 Zone de Livraison

La vente en ligne des produits présentés sur le site est réservée aux acheteurs qui résident en [Pays couverts, ex. Belgique, France, Luxembourg].

5.2 Délais de Livraison

Le délai de livraison habituel est de [Nombre à définir, ex. 3 à 7 jours ouvrés] après la validation de la commande. Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas des délais de rigueur.

5.3 Transfert des Risques

Les risques sont transférés au Client à compter de la livraison des produits à l’adresse indiquée. Le Client doit vérifier l’état des produits livrés et signaler toute anomalie (produit manquant, colis endommagé) au transporteur et à Celle Clair, par e-mail, dans les [Nombre à définir, ex. 48 heures] suivant la réception.

Article 6. Droit de Rétractation (Boutique en Ligne)

6.1 Délai

Conformément à la législation européenne, le Client dispose d’un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la réception du dernier article pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.

6.2 Conditions d’Exercice

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits cosmétiques qui ont été descellés après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé (Article VI.53, 5° du Code de Droit Économique belge, pour les ventes à distance).

Pour les produits éligibles, le retour doit être effectué dans l’état d’origine et complet (emballage, accessoires, notice). Les frais de retour sont à la charge du Client.

6.3 Remboursement

En cas d’exercice du droit de rétractation, Celle Clair remboursera les sommes versées (y compris les frais de livraison initiaux, le cas échéant) dans un délai de 14 (quatorze) jours suivant la réception des produits retournés.

Article 7. Garanties Légales (Boutique en Ligne)

Tous les produits vendus par Celle Clair bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, dans les conditions prévues par la législation applicable.

Article 8. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site de Celle Clair (textes, images, logos, marques, etc.) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Celle Clair ou de ses partenaires. Toute reproduction, exploitation ou utilisation, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Article 9. Responsabilité

Celle Clair ne saurait être tenue responsable de l’inexécution ou de la mauvaise exécution du contrat due, soit au fait du Client, soit au fait insurmontable et imprévisible d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

En ce qui concerne la Boutique en Ligne, la responsabilité de Celle Clair ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires.

Article 10. Droit Applicable et Litiges

10.1 Droit Applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit belge.

10.2 Règlement des Litiges

Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV sera, à défaut de résolution amiable, soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Bruxelles (Belgique).

Le Client a également la possibilité de recourir à une médiation de la consommation ou à la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) de la Commission Européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.

Attention : N’oubliez pas d’insérer votre numéro d’entreprise/TVA dans l’article 1.2. Avez-vous besoin d’aide pour adapter d’autres sections ?